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mercredi 19 juin 2013
  Réunion du Conseil Municipal le 17 Juin 2013
Réunion du Conseil Municipal le 17 Juin 2013
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Lundi 17 Juin 2013A 20h00 salle de la Mairie
Ordre du Jour : 1) Compte rendu du Conseil Municipal 1.1 Approbation du compte rendu de la réunion du 25 Avril 2013. 1.2 Approbation du compte rendu de la réunion du 16 Mai 2013. 1.3 Application des décisions 2) Informations 2.1 Communales 2.2 Intercommunales 3) Evolution de la carte intercommunale 4) Urbanisme 4.1 Rapport du Commissaire enquêteur : Modification du P.L.U n°1 parc d’Activités 4.2 Procédure de modification du P.L.U n° 2 : articles 6, 7, 11 et AI 4.3 Informations révision du P.L.U 4.4 Projet d’unité de méthanisation : situation du dossier, décision du Préfet. 5) Médiathèque 5.1 Situation du chantier 5.2 Litige limite de propriété 5.3 Emprunt à court terme 6) Délibérations réglementaires 7) Gestion du Personnel 8) Informations diverses Nous vous rappelons que les réunions du Conseil Municipal sont publiques Publié le mardi 17 février 2009
Publié le mercredi 29 septembre 2004
par Webmaster
Mis à jour le mercredi 2 avril 2008
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